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le droit à l’oubli | googleries

Par David Dufresne, 19 avril 2003 | 123304 Lectures

C’était il y a quelques mois. Un procès parmi d’autres. Dans le box, Yannick [1], jeune homme accusé d’avoir blessé sa petite amie à coups de couteau. Sur les bancs de la presse, Libération et d’autres. Les témoins défilent, l’audience est courte, le jugement tombe. Tentative d’homicide volontaire, six ans de prison pour Yannick. Et l’affaire s’arrête là. Les parties civiles sont indemnisées, le condamné purge sa peine, et tous sombrent dans l’oubli. Quand, la semaine dernière, un email parvient à Libération. C’est Yannick. Après deux ans et demi de détention préventive, et six mois de prison, il est libre. Sous liberté conditionnelle jusqu’en 2002.

Mais voilà. Yannick est confronté à un « gros problème ». Le compte-rendu du procés, publié par Libé, figure toujours, plusieurs mois plus tard, sur le Web du journal, en accès libre. D’où son email, pour dire : « si quelqu’un tape mon nom et mon prénom [dans un moteur de recherches de type voila.fr, nomade.fr ou yahoo], il va tomber sur cette triste affaire. De là je risque de perdre mon emploi, je crois qu’il est facile de comprendre pourquoi, et si je perds mon travail, la chance de réinsertion que l’on m’aura donnée n’aura servi à rien puisque je devrai retourner terminer ma peine en détention... »

« On a déjà un casier judiciaire, on a pas forcément envie d’un avoir un autre »

Joint par téléphone, Yannick en dit plus. Devenu formateur à l’Internet, il parle de son « appréhension » devant ses stagiaires, quand il leur explique le fonctionnement des moteurs de recherches. De la « peur » que ses élèves fassent comme tout néophyte : taper leur nom, puis ceux de leurs proches, puis, tiens, pourquoi pas, celui de leur formateur... Dans la voix de Yannick, comme dans son courrier, ni colère ni ranc ?ur mais beaucoup de remords pour « ce qui s’est passé » et un profond respect pour « le droit à l’information ». Seulement, lui qui « aspire à une vie nouvelle », qui se « réadapte petit à petit à la vie en société », qui « a payé sa dette », demande que l’article en ligne soit expurgé de son nom de famille. Une requête au nom du droit à « certaine tranquilité ». Libé s’exécute. Le problème, plus général, reste, lui, entier. « On a déjà un casier judiciaire, on a pas forcément envie d’un avoir un autre » lâche Yannick.

C’est le revers de la puissance de l’Internet. Les machines n’oublient rien. Avec le Net, la mémoire se fait mondiale, intacte, et directement accessible de partout, et par n’importe qui. Un évènement qui fait l’objet d’une publication, un jour, dans un quotidien national, ou ailleurs, devient immédiatement sur le réseau une archive numérique, propice à tous les recoupements, à tous les traitements automatisés, et, donc, à tous les détournements d’usage. L’affaire Yannick est un cas d’école, parmi d’autres. Elle est reproductible à l’infini. Avec elle, c’est la question du droit à l’oubli qui surgit, de plein fouet. Une notion qui existe dans la philosophie générale de la loi française, avec son lot d’amnesties, de réhabilitations et de peines sursitaires effacées des casiers judiciaires après cinq années. La jurisprudence est même trés nette sur ce point : « l’actualité crée une exception vis à vis de l’atteinte à la vie privée, explique Thierry Lévy, avocat au barreau de Paris. Le droit à l’information joue à plein [2]. Mais une fois que le faits divers est retombé, quiconque peut faire valoir le droit à l’oubli. Il revient alors aux tribunaux d’en apprécier le fondement ».

Jusqu’ici, il était en fait souvent inutile d’en passer par là. Le droit à l’oubli s’appliquait de facto, une information quotidienne - télé, radio ou presse écrite - chassant l’autre. Mais l’Internet, lui, change la donne. Sauf intervention express, il rend tout imprescriptible, ou presque. Un changement d’échelle vertigineux, qui prend tout le monde de court, des éditeurs au moindre webmestre, tenté par la publication de n’importe quel type d’information.

« L’anonymisation » totale des décisions de justice

Concientes du danger, plusieurs instances se sont pourtant déjà penchées sur la question. Ainsi, le Ministère de la Justice, qui a imposé, dans le cahier des charges de la diffusion sur Internet des données jurisprudentielles, « l’anonymisation » totale des décisions de justice. Ainsi du gouvernement qui, avant de basculer le Journal officiel sur l’Internet, avait saisi il y a peu la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Pour voir si la publication, à l’échelle mondiale, de certaines données n’allaient pas entrainer quelques atteines graves à la vie privée. La CNIL en trouva une, apparemment anodine : la liste des naturalisations. Ce qui semblait légitime en France pouvait, en effet, faire courir le risque à certains ressortissants ayant abandonné leur nationalité d’éventuelles représailles sur eux, ou leurs proches, dans leur pays d’origine. Etc.

N’empêche. Pour l’heure, l’expectative prévaut. Aux Etats-Unis, bon nombre d’employeurs exploitent, déjà, le filon Internet comme source d’informations personnelles, et pistent toutes les traces laissées sur le réseau avant de faire leur choix. En Europe, ici ou là, les avis se multiplient sans grande harmonie, et parfois, les recommandations se superposent. Signe du flou qui règne : le rapport sur « L’information émanant du secteur public » du groupe des autorités en charge de la protection des données dans les Etats membres de l’Union européenne [3]. Le groupe ne peut que se borner à recommander aux pays de la Commission européenne de s’en remettre à « l’appréciation au cas par cas [pour savoir] si une donnée à caractère personnel peut être publiée/accessible ou non, et si oui, dans quelles conditions et sur quel support ».


dans les semaines qui ont suivi la publication de cet article (paru à l’origine dans Libération, 21 avril 2000), Emmanuel Lesueur de Givry, Conseiller à la Cour de cassation et Directeur du Service de documentation et d’études d’icelle, notait dans son rapport sur La question de l’anonymisation des décisions de justice :

« (...) la possibilité offerte par le réseau internet et les performances des moteurs de recherche d’accéder en permanence et pour une durée illimitée aux noms des parties est sans commune mesure avec la publicité de la décision de justice ; alors que le casier judiciaire national fait l’objet de dispositions législatives protectrices, le risque de constitution de fichiers civils de locataires ou d’emprunteurs défaillants, de salariés ayant eu recours à la justice prud’homale, de mauvais conducteurs etc., n’est pas hypothèse d’école. Sommes-nous prêts, comme mentionné dans le »rapport Mandelkern« , à accepter la création de sites qui, dans certains États américains, permettent de »savoir à tout instant qui est en prison et pour quelle durée« , la localisation des »personnes condamnées pour délit sexuel, un plan des villes permettant de déterminer avec plus de précision leur domicile ?« Est-il acceptable que des élèves qui tapent les noms et prénoms de leur professeur dans un moteur de recherche découvrent que celui-ci a été condamné pour avoir blessé sa petite amie alors qu’il »a payé sa dette ? « (voir à ce sujet l’article paru dans le journal Libération du 11 avril 2000). Le détournement de finalité des fichiers de jurisprudence n’ouvre t-il pas la voie à une sorte d’affichage permanent, négation du droit à l’oubli, sorte de peine complémentaire perpétuelle ! ».


[1Pour des raisons d’anonymat, le prénom a été changé

[2En France, la loi autorise la mention nomminative de toutes personnes majeures impliquées dans une affaire judiciaire.

[33 mai 1999

Messages

  • Intéressant débat. Nous avons eu le cas sur www.monde-diplomatique.fr, d’une personne ayant signé une pétition en 1978 - pétition republiée 20 ans après sur notre site. Une recherche Google sur son nom faisait ressortir « en premier » cette pétition, et non ses travaux universitaires... fallait-il supprimer son nom de la pétition, comme elle nous le demandait ? La conséquence aurait été de « falsifier » quelque peu la pétition en question... pris entre ces deux exigences, celle de la vérité historique et celle du « droit à disparaître de Google », nous avons coupé la poire en deux (avec son accord), en ne maintenant ses initiales.

    • Oui, intéressant débat, comme tous ceux qui portent sur des conflits de droits aussi légitimes les uns que les autres. Ce n’est d’ailleurs pas spécifique à Internet, cf. le débat houleux sur le droit à l’information vs. le droit à la protection de l’image et de la vie privée, notamment lors de l’adoption de la loi Guigou sur la présomption d’innocence et le droit des victimes. La presse écrite était alors montée au créneau.

      Pour revenir à nos pétitions, nous avons eu les mêmes demandes de retrait de signatures individuelles avec les pétitions lancées par IRIS, et spécialement avec une pétition contre MicroSoft, une action menée en 1998. Au début, nous laissions la liste de toutes les signatures individuelles en lecture publique, comme n’importe quelle page du site. Mais certains signataires, jeunes fous à l’époque, se sont retrouvés sur le marché du travail informatique quelques années plus tard, et ont compris leur douleur lors des entretiens d’embauche. Ils nous ont donc demandé la suppression de leurs signatures.

      Après des débats internes assez chauds (« le droit à l’information », voire « la vérité historique », mais aussi « le droit à l’oubli » et « on ne nous demande quand même pas d’effacer les crimes de Staline », je vous passe les détails), nous avons convenu, pour toutes nos pétitions, d’afficher sur le site la liste des signatures individuelles pendant toute la durée d’une campagne de pétition puis (car il faut aussi savoir clôre une pétition !) de les archiver en ne laissant à disposition publique que le nombre de signatures. Les signataires sont prévenus au moment de signer.

      Ainsi, nous avons le sentiment de respecter à la fois le droit à l’oubli des personnes et le droit à l’information de tous. Cela nous semble une bonne solution, au-delà de nos seules pétitions : en effet, si une recherche scientifique doit être menée, par exemple, l’information reste disponible, bien que non publique. On peut aussi imaginer la situation où une personne se prétendrait diffamée si on disait d’elle qu’elle avait signé un texte ; en cas de procès, les archives pourraient prouver que ce n’est pas le cas.

      Cette solution a d’ailleurs été adoptée pour les pétitions lancées par d’autres associations et syndicats du R@S, qui utilisent le même système de collecte et gestion de signatures. Voir par exemple la dernière campagne en date, portant sur la sauvegarde du droit d’auteur dans la création salariée.

      Bien entendu, cela ne s’applique qu’aux signatures individuelles. Les signatures de collectifs restent, elles, toujours à disposition publique.

    • Bonjour,

      N’est-ce pas ce même mensuel qui, il ya de nombreuses années, évoquait que, aux USA, les informations personnelles des registres d’état civil, fiscaux, judiciares etc.
      étaients publiques (seul leur éparpillement limitant leur prospection), et disponible depuis tout le territoire depuis les numérisations puis raccordements aux réseaux informatiques de ces données ?

      Voir en ligne : Internet, ou la fin de la vie privée

    • L’article est intéressant et émouvant. Ironie du sort dans le fait que ce jeune homme soit précisément devenu formateur à l’internet à sa sortie de prison...

      Plutôt que de falsifier les textes ou de les tronquer, n’est-il pas possible de sortir une page ou une partie d’un site de l’index des principaux outils de recherche, dont les robots suivent généralement des protocoles d’exclusion standard ?

      La suppression peut même être quasiment instantanée.

      Cela semble être une solution facile à mettre en oeuvre pour ce genre de demandes mais suppose la bonne volonté des gestionnaires des contenus indexés.

      Voir en ligne : Exemple - supprimer du contenu de l’index de Google

  • Le biographe de Libé, Jean Guisnel raconte bien comment les chroniques judiciaires du journal ont été mises en place fin 70 pour dénoncer la justice de classe, qu’elles ont été lues, appréciées voire copiées (par Le Monde) par la pertinence du regard qu’elles portaient sur, par ex., la brutalité des jugements en comparution immédiate pour des crimes de pauvres.

    Mais il n’explique pas l’intérêt de donner les noms des personnes jugées (ni des juges).

    Effectivement, si les noms originaux des justiciés sont imprimés et conservés dans les articles justice de Libé, ça me parait une grave connerie. En fait, ça me semble pervertir complètement la mission que ces chroniques s’étaient données au départ

    • Sur la question de l’intérêt de donner les noms des personnes jugées (et des juges) dans les comptes rendus judiciaires de presse (et même si cela nous écarte un peu de l’aspect casier-judiciaire bis via les moteurs de recherches), il est difficile de trancher.

      Plusieurs arguments s’entrechoquent. Donner les noms n’a, en effet, qu’une portée informative tres tres limitée. Dans bien des cas, les initiales ou le prénom + initiale du nom de famille pourraient suffire, notamment dans les cas de justiciables/quidams anonymes.

      Probleme, que fait-on quand le justiciable est un personnage public ? Faut-il écrire J.C. ou Jacques C.? Ou encore Jacques Chirac ? Jésus Christ ,-) ?

      C’est tout le probleme entre liberté d’informer / liberté individuelle / droit à l’oubli.

      Rappelons juste que la publicité des débats, pour reprendre le terme juridique, qui remonte (je crois) au XIXe siècle, fut, entre autre, une manière pour le législateur d’ouvrir les tribunaux au public et, d’une certaine manière, de les mettre sous l’oeil/surveillance de celui ci... Seulement, l’informatique change la donne...

    • Le dossier spécial Arrêt Sur Image

      Voir en ligne : Site de France 5

  • Bonjour Davduf et merci pour ce débat mieux argumenté et plus intelligemment tenu que sur la plupart des forums.

    Avertissement : ce qui suit va sembler provocateur à certains.

    La CNIL, dans sa délibération n° 01-057 du 29 novembre 2001 portant recommandation sur la diffusion des données personnelles sur internet par les banques de données de jurisprudence
    http://www.cnil.fr/index.php?id=1361, recommande aux éditeurs de supprimer de leurs bases payantes les adresses des parties et aux webmestres des sites gratuits de supprimer noms et adresses. Donc même Legifrance http://www/legifrance.gouv.fr le fait depuis juillet 2002. Le stock, lui, attend, du fait du coût, notamment, évalué à environ 1 million d’euros http://ameli.senat.fr/public/AmeliG...

    Est-il cependant légitime que la justice, qui est rendue publiquement, et qui diffuse ses copies des de décisions sans anonymisation, doive anonymiser ses décisions dès que celles-ci passent sur Internet ?

    On parle d’un droit à l’oubli, quid du droit à rechercher et retrouver ? Et qui a demandé aux associations de victimes, aux syndicats de salariés ou aux associations d’utilisateurs de ces banques de données leur sentiment exact sur la question ? La CNIL, lors des auditions préalables à sa recommandation sur les banques de données de jurisprudence, ne les a pas consultés. Les éditeurs juridiques, en revanche, ont été consultés (cf le visa de la délibération : >> Entendus […] des représentants des Editions ..., ..., ... <<). Je constate d’ailleurs que cette recommandation ne demande aux bases de données payantes — appartenant aux éditeurs pour 95% d’entre elles — que d’anonymiser les adresses des parties, pas leurs noms.

    Les décisions, surtout celles qui font jurisprudence, sont depuis des lustres, désignées par le nom de l’affaire. Or celui-ci n’est, dans 99% des cas, que le nom d’une partie ou des deux parties. C’est de fait le seul moyen à la disposition de la mémoire des juristes. Et en ce qui concerne les publications des éditeurs et leurs bases de données, il serait temps de dire clairement que le taux d’erreur dans les dates et numéros des arrêts cités se situe entre 3 et 5% en France. En revanche, sur les noms, quasiment pas d’erreur. S’il y en a, leur racine est le plus souvent correcte et on peut ainsi ne chercher que sur elle ou corriger de soi-même. D’où l’intérêt pour les gens du monde juridique de conserver la possibilité de chercher par le nom des décisions, c’est-à-dire celui des parties.

    Enfin, quoiqu’on fasse, si l’on est une personne connue un tant soit peu, les 3/4 de nos relations sauront que l’on a fait l’objet d’une décision. Les réclamations des condamnés en justice sont parfois assez hypocrites et ne régleront que 50% de leur problème de mauvaise réputation. De plus le bouche à oreille reste terrible et rien n’empêche l’avocat d’un employeur d’interroger Lamyline, Juris-Data/LexisNexis.fr ou Juripro, bases de données payantes, où les noms restent.

    Il serait intéressant d’équilibrer les intérêts de manière à anonymiser ce qui est vraiment dangereux : les décisions pénales (crimes et délits), les divorces, la copropriété et la location immobilière, les décisions sur les mineurs, etc. D’ailleurs, avant l’apparition des bases de données puis d’Internet, les décisions pénales étaient déjà largement anonymisées à coup de X... et Y... Si les décisions de justice étaient au format XML — mais l’informatisation de la Justice a un tel retard et une qualité tellement faible... — une simple balise et le tour serait joué.

    On pourait aussi ajouter à cette anonymisation par matière une anonymisation à la demande du juge ou d’une partie.

    Des gens très sérieux, dont un avocat, plusieurs magistrats et même la Commission belge de la protection de la vie privée, ont publiquement pris position pour une telle anonymisation sélective et à la demande. Je rappelle également que les décisions de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) ne sont pas anonymisées sauf lorsque cela est demandé par les parties.

    Mais sur un sujet qui en France porte à fantasmes depuis l’affaire SAFARI, et d’autant plus que les Français n’y connaissent pas grand’ chose en risques réels de l’informatique, je demande peut-être trop...

  • Le journal Libération a, depuis quelques mois il me semble, rendu accessibles à tous ses archives en ligne.

    Deux comptes-rendus judiciaires nous concernant (entre autres), ma femme et moi, et parus il y a près de quinze ans se retrouvent maintenant à la surface et en première page du moteur de recherche.
    Nous avions été condamnés à des peines de prison avec sursis, amnistiée pour l’une et non avenue aujourd’hui pour l’autre.

    Depuis un mois, nous vivons dans l’angoisse que famille, amis, patron ne tombent sur ces articles (avec leur cache), si ce n’est déjà fait...

    Nous avons adressé un courriel à la Direction des Editions Electroniques du journal il y a trois semaines (réitéré à la Direction de la rédaction) demandant leur desindexation ou, à tout le moins, leur anonymisation, mais nous n’avons aucune réponse à ce jour, pas même une prise en compte de notre demande. Et les articles sont toujours là...pire : les liens de leur résumé viennent aussi d’apparaître...

    Ce silence (pourquoi ?) nous laisse désemparés quant à la conduite à tenir face à « ce casier judiciaire » ultra public qui se place de facto au dessus de l’autre, l’officiel. Il nous condamne ainsi une nouvelle fois et ceci de façon permanente et répétée, à chaque clic de souris d’une nouvelle personne sur ces maudits liens... condamnés un jour, condamnés toujours.

    Ironie du net où notre errance virtuelle en quête d’un peu de réconfort et d’espoir nous a conduit ici.

    Merci de nous avoir lu.

  • Notre « chemin de croix » en quelques mots :

    C’était au début des années 90. Pour résumer, une rumeur d’assassinat sur le directeur de la société où ma femme travaillait, que lui a rapporté un employé et qui s’est révélée ensuite être une confidence : le directeur a été assassiné deux mois plus tard.

    Tout ceci nous a propulsés ma femme et moi devant la Cour d’assises, accusés tous deux de non-assistance à personne en danger pour n’avoir pas dénoncé la menace de contrat sur le directeur, ainsi que de complicité de détournements de matériel opérés par des magasiniers dans cette entreprise et que le directeur avait semble t-il démasqués, cause de sa mort.

    Les condamnations sont tombées avec de la prison ferme pour les magasiniers et du sursis pour nous. J’ai miraculeusement bénéficié d’une loi d’amnistie et pu garder mon travail. Ma femme avait déjà été licenciée depuis longtemps et n’a retrouvé un emploi que bien après la fin du procès.

    Mais cette histoire a d’abord détruit une famille : celle du directeur assassiné.

    Et sans doute avons-nous, pour plusieurs raisons mais qui ne nous exonèrent pas, manqué de lucidité et de courage (ou de témérité) dans cette affaire... nous avons mérité notre condamnation pour non-assistance à personne en danger.

    Par contre, ma femme et moi n’avons jamais participé à un quelconque détournement vis à vis de l’entreprise. Incroyable instant où l’expert-comptable, qui avait bâti toute sa théorie (et celle de l’accusation) autour de la nécessaire participation de ma femme, a lâché timidement à la barre que, finalement, il n’en était plus si sûr ! Brouhaha bien à propos, et ses mots se sont perdus dans le tumulte.

    Mais le passé est le passé, on ne peut y revenir, même si on vit avec, même avec des remords ou des regrets, même s’il ressurgit subitement au détour d’une requête sur un moteur de recherche...

    Que Florent et David ont eu la gentillesse d’effacer. Nous les en remercions.

pong partie ! Ou les premiers émois devant l’écran...

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